Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT TOUT GUIDE DES ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES.
Jeune Chambre Economique

Numéro de dépôt :
1740045
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
12/10/1999
P\'TIT TOUT GUIDE DES ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES. de Jeune Chambre Economique

Présentation de la marque P'TIT TOUT GUIDE DES ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES.

Déposée le 12 octobre 1989 par Jeune Chambre Economique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « P'TIT TOUT GUIDE DES ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jeune Chambre Economique, domicilié(e) Romans Bourg de Péage 92 Av. A. Figuet B.P. 130, 26100 ROMANS - France.

La marque P'TIT TOUT GUIDE DES ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT TOUT GUIDE DES ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES. est expirée depuis le 12 octobre 1999.

Jeune Chambre Economique a également déposé les autres marques suivantes : TELEMEDICOM , JCE , 24 HEURES TRACTEURS


Jeune Chambre Economique - Romans Bourg de Péage 92 Av. A. Figuet B.P. 130, 26100 ROMANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10

Education, divertissement.Edition d'un guide. Recensement des activités culturelles et sportives sur la région de Romans Bourg de péage